Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES MICHEL GASSIER
GASSIER Michel

Numéro de dépôt :
3162440
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
VIGNOBLES MICHEL GASSIER de GASSIER Michel

Présentation de la marque VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Déposée le 24 avril 2002 par GASSIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNOBLES MICHEL GASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est GASSIER Michel domicilié(e) Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel GASSIER domicilié(e) Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque VIGNOBLES MICHEL GASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOBLES MICHEL GASSIER est expirée depuis le 24 avril 2022.

GASSIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE NAGES , LOU COUCARDIE , DOMAINE DE MOLINES


GASSIER Michel - Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France


Michel GASSIER - Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491232 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.